PRODUIT : ____________________

ORIGINE : ____________________

QUANTITÉ TOTALE : ______________________________ (____________) MT par an.

LIVRAISON MENSUELLE : ______________________________ (____________) MT par mois.

QUALITE : Qualité export

DURÉE DU CONTRAT : ___________________ mois

LIVRAISON : FOB ___________________ ou port CIF___________________ 

PRIX ET REMISE : À convenir mutuellement par l'acheteur et le vendeur CONDITIONS DE PAIEMENT : L/C irrévocable, confirmé et renouvelable d'une banque mondiale de premier ordre 

Bon de commande confirmé irrévocable (ICPO) - (modèle) (sur papier à en-tête de l'acheteur)

Ce document est préparé sous la forme d'un bon de commande confirmé irrévocable (ICPO)

qui a rédigé sous réserve des règles de la Chambre de commerce internationale, ICP 500. 

BON DE COMMANDE IRRÉVOCABLE CONFIRMÉ #______________

Date: _______________

À: ________________

À l'attention de : ________________

Nous, ___________________ au nom du directeur de _________________ avec l'entière responsabilité et au nom de notre Acheteur, prêts à acheter les biens suivants :

PROCÉDURES : Selon les termes du contrat, à convenir mutuellement par l'acheteur et le vendeur

PROCÉDURES DE TRANSACTION : Selon les termes du contrat, à convenir mutuellement par l'acheteur et le vendeur

INSPECTION : SGS pour la quantité et la qualité

GARANTIE DE PERFORMANCE : 2 % de cautionnement de performance 

PROCÉDURE :

1)

2)

3)

NOM DE BANQUE : _______________________________

ADRESSE : _______________________________

AGENT DE BANQUE : _______________________________

NUMÉRO DE COMPTE : _______________________________

IBAN : _______________________________

RAPIDE : _______________________________

TÉLÉPHONE : _______________________________

E-MAIL : _______________________________

Le document fourni fournit la base juridique pour le transfert par le vendeur de ces termes et

paramètres d'élaboration du projet de contrat et deviendra partie intégrante du futur contrat et valable jusqu'à ____ jours.

Nous donnons également notre sanction à la Banque du Fournisseur (Vendeur) pour enquêter sur notre solvabilité

concernant la transaction donnée ( 'Soft Probe' ). Pour cela nous autorisons notre banque à fournir à partir de__ _________ 20x__ les informations nécessaires ( 'Soft Probe' ).

ACHETEUR

_________________________________

(cachet et sceau)

Président et PDG: _________________________